(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mars 1992 par la société BANQUE POPULAIRE DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412347.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2002.
BANQUE POPULAIRE DU MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13